CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION DU SITE www.substance-nutrition.com

 

PREAMBULE

La société PHYCOSPORT SAS a pour activité la formulation, la fabrication et la commercialisation de produits de nutrition pour le sport et le bien-être à base notamment de micro-algues (les produits à la marque SUBSTANCE, ci-après « les produits »), par le biais de l’envoi de ses produits à ses abonnés, mais également par la vente au détail de produits en lien avec le sport  et le bien-être sur la boutique en ligne et accessible exclusivement aux abonnés.

Ces services sont exclusivement disponibles sur le site www.substance-nutrition.com ci-après « le Site ».

Toute commande passée sur le site www.substance-nutrition.com ou site Internet affilié dépendant de PHYCOSPORT SAS suppose l’acceptation des présentes Conditions Générales, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance, les avoir comprises et acceptées en parfaite connaissance de cause.

Le client dispose de la faculté de les sauvegarder et de les imprimer.

Les présentes Conditions Générales sont disponibles uniquement en langue française et sont soumises à la loi française et aux normes françaises en vigueur.

PHYCOSPORT SAS se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de vente à tout moment, sans préavis, de telles modifications seront inapplicables aux réservations et commande préalablement acceptées et confirmées par le client.

Ces définitions sont applicables à l’ensemble des Conditions Générales de Ventes, en ce compris le préambule.

 

La société PHYCOSPORT SAS

Le site www.substance-nutrition.com est édité par la société par actions simplifiée PHYCOSPORT SAS au capital variable – Inscrite au registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro RCS n° 793 469 024

Adresse du siège social : 81 mail François Mitterrand 35000 RENNES

Le numéro de TVA intracommunautaire : FR79346902400012

 

Courrier électronique :

Envoyez votre message via le formulaire de contact accessible en cliquant sur ‘Contact’ en bas des pages de notre site www.substance-nutrition.com, ou à l’adresse suivante : relationclient@substance-nutrition.com

 

 

ARTICLE 1 – Capacité juridique

Les Clients déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter.

 

ARTICLE 2 – Zone géographique

Les produits et services sont proposés uniquement en France métropolitaine (hors Corse) et Monaco, en langue française. En dehors de ces zones géographiques les abonnements ou vente ne pourront pas être pris en compte pour des raisons logistiques.

 

ARTICLE 3 – Accessibilité des services

Les services du Site sont de fait accessibles 24/24h, 7/7j, sauf interruption volontaire ou non, peu importe la cause (maintenance, cas de force majeure).

La société PHYCOSPORT SAS étant de principe, par son activité, soumise à une obligation de moyens, ne pourra être tenue responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature (matériel ou moral), consécutif à l’indisponibilité du Site.

 

ARTICLE 4 – Conditions spécifiques du service d’envoi des produits

Le service d’envoi des produits consiste en l’expédition d’un lot de produits  dont la quantité et l’emballage est déterminé par la formule de programme souscrite.

La société PHYCOSPORT SAS se réserve la possibilité de suspendre le service d’envoi de produits. Dans ce cas, le Client ne sera pas débité du montant souscrit.

 

Dans un souci de bonne administration de la souscription par un Client à un des programmes au service d’envoi de produits, le Client sera amené à renseigner un questionnaire comprenant ses données personnelles. Le Client doit veiller à leur exactitude et la conformité des informations fournies à la société PHYCOSPORT SAS lors de la souscription. En cas de communication de données erronées, la Société PHYCOSPORT SAS ne pourra être tenue responsable des conséquences d’éventuelles erreurs de saisie.

Le contrat entre Le Client et PHYCOSPORT SAS ne sera conclu qu’au moment de la réception par Le Client d’un email de confirmation de paiement.

Les tarifs du service d’envoi de produits sont ceux présentés sur le Site, toutes taxes comprises. Les tarifs peuvent être changés, le cas échéant les modifications ne valent que pour les commandes futures, toute ancienne commande ne sera pas affectée par les modifications tarifaires.

 

Programmes

La société PHYCOSPORT SAS propose un service d’envoi de ses produits sous la forme de programmes , le Client choisit une durée correspondant à un programme de 1 mois, de 3 mois, de 6 mois ou de 12 mois, il reçoit dès la première livraison la quantité de produits correspondant à la durée du programme retenu, dans tout les cas le paiement s’effectue à la commande.

 

  1. Programmes 3 mois, 6 mois ou 12 mois

Le Client choisit un programme pour bénéficier du service de livraison des produits SUBSTANCE pour une durée prédéfinie.  Le programme avec paiement en une fois à la commande  peut se faire pour une période de trois (3) mois soit 3 sachets livrés en début de programme, ou six (6) mois soit 6 sachets livrés dans un coffret  en début de programme, ou douze (12) mois soit 12 sachets livrés dans un coffret en début de programme.

La souscription à un programme pour une période prédéfinie permet de s’abonner soi-même ou un tiers. Pour rappel le souscripteur fait son affaire des problèmes d’allergies du bénéficiaire.

 

Livraison des produits

PHYCOSPORT SAS envoi par l’intermédiaire d’un prestataire les produits aux Clients à l’adresse de livraison indiquée par celui-ci au cours du processus de commande.

 

Conditions et modalités de livraison spécifiques au service d’envoi des produits

Le service d’envoi couvre uniquement la zone géographique déterminée à l’Article « zone géographique », c’est-à-dire la France métropolitaine (hors Corse) et la principauté de Monaco.

Les produits seront livrés à l’adresse indiquée par Le Client sur le site lors de sa commande. Les délais de livraison indiqués sur le site sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison constatés. PHYCOSPORT SAS ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.

Dans le cas où le colis serait renvoyé à l’expéditeur un avis de passage sera déposé dans la boite aux lettres du Client qui choisira une date ou une nouvelle adresse pour une 2eme présentation.

Si lors de la 2eme présentation le Client est à nouveau absent alors le colis sera déposé dans une agence pendant 10 jours et disponible pour le Client.

A la fin de cette période le colis sera renvoyé à la société PHYCOSPORT SAS et le montant correspondant à cette commande ainsi que les frais de livraisons supplémentaires éventuels, restera acquis à PHYCOSPORT SAS.

 

ARTICLE 5 – Conditions de vente au détail de produits

La société PHYCOSPORT SAS propose sur son Site une boutique en ligne de vente au détail de produits à la marque Substance et d’autres produits.

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site.

Les prix de vente des produits figurant sur le Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de livraison qui seront facturés en sus et seront précisés au Client lors de la validation définitive de sa commande

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de l’un des produits, le Client sera averti par e-mail.

Les renseignements mentionnés sur chaque page produit sont ceux communiqués à PHYCOSPORT SAS par les fournisseurs de ces produits. PHYCOSPORT SAS n’intervient pas dans la réalisation ou la conception de ces renseignements et ne pourra être tenue pour responsable de toute conséquence liée à ces informations.

Le client recevra un e-mail de confirmation du paiement à l’issu de la validation de la commande.

 

Livraison – Service de vente au détail

Le service de vente au détail de produits couvre uniquement la zone géographique déterminée à l’Article «zone géographique», c’est-à-dire la France métropolitaine (hors Corse) et la principauté de Monaco.

Après réception de l’e-mail de confirmation du paiement par le Client, la Société PHYCOSPORT SAS met en oeuvre une expédition du produit dans les trois (3) jours ouvrés.

La Société PHYCOSPORT SAS ne pourra voir sa responsabilité engagée pour les retards de livraison et les conséquences qui pourraient en découler. Les produits seront livrés à l’adresse indiquée par Le Client sur le site lors de la passation de sa commande, selon le mode de livraison choisi par PHYCOSPORT SAS.

Dans le cas où le colis serait renvoyé à l’expéditeur un avis de passage sera déposé dans la boite aux lettres du Client qui choisira une date ou une nouvelle adresse pour une 2eme présentation. Si lors de la 2eme présentation le Client est à nouveau absent alors le colis sera déposé dans une agence pendant 10 jours et disponible pour le Client.

A la fin de cette période le colis sera renvoyé à la société PHYCOSPORT SAS et le montant correspondant à cette commande ainsi que les frais de livraisons supplémentaires éventuels, restera acquis à PHYCOSPORT SAS.

En l’absence de réception de la commande dix (10) jours après réception de l’e-mail de confirmation du paiement, La Société PHYCOSPORT SAS recommande aux Clients de contacter le service client.

Le cas échéant, la Société PHYCOSPORT SAS s’engage à expédier de nouveau la commande ou à rembourser intégralement le Client. Le montant de la commande et les frais de livraison supplémentaires seront réputés acquis par la Société PHYCOSPORT SAS.

 

ARTICLE 6 – Remboursement

Si les conditions indiquées à l’article 12 des présentes CGV sont réunies, la Société PHYCOSPORT SAS procèdera au remboursement du prix du programme acheté.

L’absence ou la défectuosité d’un produit contenu dans la livraison donnera lieu à l’échange d’un même produit selon les stocks disponibles ou d’un autre produit.

L’absence de réception d’une commande ne saurait donner lieu à d’autres indemnisations.

En tout état de cause, la responsabilité de la Société PHYCOSPORT SAS est limitée par la valeur  du programme souscrit et de la commande. Pour obtenir le remboursement dans ces conditions, le Client devra impérativement notifier son choix d’être remboursé dans un délai de quatorze (14) jours.

 

 

ARTICLE 7 – Désactivation de compte client

Le non-respect des obligations souscrites aux termes des présentes Conditions Générales de Vente par le Client, tout incident de paiement du prix d’une commande, délivrance d’informations erronées lors de la création du compte, des actes susceptibles de nuire aux intérêts de la société PHYCOSPORT SAS, pourront entraîner la suspension à l’accès aux services de PHYCOSPORT SAS, voire en fonction de la gravité des actes la résiliation de son compte et abonnement sans qu’aucun dommages et intérêts puissent être réclamés quels qu’ils soient à la société PHYCOSPORT SAS.

La société PHYCOSPORT SAS se réserve le droit de refuser toute nouvelle commande d’un Client ayant été exclu ou sanctionné pour de tels agissements, même si celui-ci utilise un nouveau compte.

 

ARTICLE 8 – Tarifs et Paiement sur le Site

Toutes les commandes sont payables en euros, et se feront par carte bancaire (bleue, Visa, Mastercard) par l’intermédiaire de Paypal. Le Client garantit à PHYCOSPORT SAS qu’il est autorisé à utiliser la carte de paiement pour le paiement de la totalité de sa commande et que ses moyens de paiement donnent légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa commande sur le Site.

La société PHYCOSPORT SAS ne pourra être tenue responsable de tout usage frauduleux des moyens de paiements utilisés.

L’ensemble des paiements seront traité par une procédure sécurisée de cryptage des données et cela pour éviter toute interception de ces informations par un tiers.

Dans un délai de trois jours suivant la réception de la demande d’abonnement une demande de débit du compte bancaire sera adressée à l’organisme payeur. Le contrat d’abonnement sera conclu à la réception de l’autorisation de débit du compte par l’organisme payeur.

PHYCOSPORT SAS se réserve le droit d’annuler ou de suspendre toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par Le Client ou en cas d’incident de paiement.

Conformément à la réglementation en vigueur les coordonnées bancaires des Clients ne sont pas conservées par la PHYCOSPORT SAS.

 

ARTICLE 9 –  Service client

Pour toute information ou question, la FAQ est disponible sur le Site.

Pour toute question spécifique, le service client est accessible par mail à l’adresse relationclient@substance-nutrition.com

 

ARTICLE 10 – Conformité des produits

Les informations présentes sur le Site Internet et dans les coffrets relatives aux produits  hors marque SUBSTANCE, sont celles fournies par les fabricants et fournisseurs à la société PHYCOSPORT SAS.

La Société PHYCOSPORT SAS ne pourrait donc en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour les conséquences pouvant découler de la connaissance ou de l’utilisation de ces renseignements.

 

ARTICLE 11 – Propriété intellectuelle

Les éléments présents sur l’ensemble du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, commentaires, textes, images, illustrations, photographies, documents, marques et autres sont protégés au titre de la propriété intellectuelle, le droit des marques et des brevets.

Toute reproduction totale ou partielle des éléments accessibles sur le Site substance-nutrition.com est strictement interdite.

 

ARTICLE 12 – Faculté de rétractation

Conformément aux textes applicables en vigueur du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, le Client dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours francs à compter de la date de réception de sa commande ou de la date de la souscription à une offre d’abonnement et/ou de la validation d’une commande pour remboursement. Afin de pouvoir exercer ce droit, la notification de rétractation devra se faire par lettre avec accusé de réception à l’adresse du siège social.

Le retour sera à la charge du Client, dans le coffret d’origine. Tout produit incomplet, abimé, endommagé, avec l’emballage ouvert ne pourra être ni remboursé, ni échangé.

Le programme portant sur la réception d’un coffret ou de sachets, il est obligatoire que le coffret ou les sachets soient retournés complets et en bon état pour que les modalités de rétractation soient valables.

Si toutes les conditions de rétractation sont réunies, alors la société PHYCOSPORT SAS remboursera le Client de la somme correspondante dans un délai de quatorze (14) jours ouvrés à compter de la réception de la demande de rétractation. Le compte Client sera alors crédité de la somme débitée.

 

ARTICLE 13 – Informations et libertés

Toutes les informations et données collectées par PHYCOSPORT SAS et demandées au Client lors de l’inscription sont nécessaires pour la gestion de sa commande et aux relations commerciales. Elles peuvent être communiquées aux sociétés partenaires et fournisseurs contractuels du Site et qui contribuent à ces relations dans le cadre de l’exécution de cette commande pour leur gestion, exécution, livraisons, traitement et paiement.

Conformément à la loi informatique et libertés le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant.  Le Client pourra donc exiger que soient modifiés, complétés, effacés les renseignements le concernant qui sont erronés, périmes ou incomplets ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication sont interdites.

Le Client devra alors nous écrire sur notre page « Contact », ou à l’adresse suivante : relationclient@substance-nutrition.com en indiquant ses noms, prénoms, adresse e-mail, et référence Client.

PHYCOSPORT SAS se réserve le droit d’utiliser les statistiques fournies par l’intermédiaire du formulaire, questionnaire que le Client aura remplis afin d’optimiser son service et celui des marques partenaires.

 

 

ARTICLE 14 – Responsabilité

La Société PHYCOSPORT SAS en sa qualité de tiers ne saurait voir sa responsabilité recherchée du fait du contenu des sites partenaires de PHYCOSPORT SAS, au même titre sa responsabilité ne pourra aucunement être recherchée en cas de conflit entre le Client et un site ou une marque partenaire.

Les informations permettant au Client de s’identifier, telles que l’identifiant et le mot de passe, sont personnelles et confidentielles. Ces informations ne peuvent faire l’objet de modification que sur initiative du Client ou de PHYCOSPORT SAS notamment en cas d’oubli du mot de passe.

Le Client est seul responsable de l’utilisation de ses éléments d’identification, il est tenu de les garder secrets. Toute divulgation de sa part ne saurait en aucun cas être reprochée à PHYCOSPORT SAS.

Toute commande effectuée à l’aide des identifiant et mot de passe du Client est réputée être passée par ce dernier. PHYCOSPORT SAS ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages occasionnés par la divulgation de ces données personnelles et confidentielles par l’Abonné et donc de l’utilisation de ces données par un tiers.

La Société PHYCOSPORT SAS ne pourra en tout état de cause voir sa responsabilité recherchée pour tout dommage de quelque nature qu’il soit, notamment du fait de l’utilisation des services souscrit, une atteinte à la réputation, à l’image, ou une perte de données qui pourraient survenir du fait de l’utilisation des services proposés par PHYCOSPORT SAS.

La société PHYCOSPORT SAS ne pourra être considérée comme engageant sa responsabilité pour inexécution contractuelle totale ou partielle qui aurait pour cause un événement de force majeure, indépendant de notre volonté.

Toute réclamation déposée par un utilisateur, en ce compris tout Client, contre PHYCOSPORT SAS doit être formulée dans le mois suivant l’apparition de l’événement, objet de la réclamation.

 

ARTICLE 15 – Clause de sauvegarde

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi ou réglementation ou à la suite d’une décision de justice compétente, les autres stipulations garderont force et portée.

 

ARTICLE 16 – Transfert des droits et obligations

Si cession totale ou partielle de l’activité de la société PHYCOSPORT SAS les contrats entre le Client et la société PHYCOSPORT SAS et/ou ses successeurs et ayants droit gardent force obligatoire entre les parties

Les contrats, les droits et obligations passés par la société PHYCOSPORT SAS ne peuvent être cédés ou transférés par le Client sans consentement écrit au préalable par la société PHYCOSPORT SAS.

Les contrats, les droits et obligations de la société PHYCOSPORT SAS peuvent être en tout état de cause cédés ou transférés sans consentement préalable du Client.

 

ARTICLE 17 – Publicité sur le Site

La société PHYCOSPORT SAS a toute liberté d’insérer des espaces publicitaires sur le Site substance-nutrrition.com

La société PHYCOSPORT se garde la liberté totale dans le choix de ces annonceurs, de leurs dispositions sur le Site, et le type de visualisation des publicités.

 

ARTICLE 18 – Modifications des Conditions Générales de Vente

La société PHYCOSPORT SAS se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les présentes Conditions Générale de Vente.

La société PHYCOSPORT SAS conseille au Client, pour être informé de ces éventuelles modifications, et de manière générale, de relire les Conditions Générale de Vente du Site régulièrement.

Toute commande sera soumise aux Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la commande.

 

ARTICLE 19 – Loi applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français, tout litige relatif à l’exécution ou interprétation des Conditions Générales de Vente sera soumis au tribunal compétent selon la nature du litige de la ville de Paris.

 

Spiruline pure
Spiruline naturelle
Spiruline contrôlée
Spiruline efficace
Tous nos engagements

Les sports d’endurance comme le triathlon
imposent des efforts longs et intenses.
Grâce à une dose quotidienne de spiruline Substance, vous vous surprendrez lors de vos entraînements, pendant vos courses et dans la récupération.

A chaque instant, quel que soit votre niveau, Substance soutient vos performances sportives.
En savoir plus

Livraison
gratuite



>>Parlez-en et recevez 5 euros en bon d'achat !